Prix du cheval fiscal en 2023
Qu’est ce que le cheval fiscal ?
Le cheval fiscal définit la puissance administrative d’un véhicule en France ainsi que la puissance de son moteur.
Le cheval fiscal est plus communément inscrit CV qui indique Chevaux Vapeur. Vous trouverez cette information sur le certificat d’immatriculation du véhicule (ex carte grise) à la rubrique P6 puissance fiscale.
Le cheval fiscal est une donnée calculée à partir de la puissance maximale du moteur et de l’émission en CO2 (dioxyde de carbone) du véhicule.
Le prix d’une carte grise varie selon le nombre de chevaux fiscaux enregistrés pour le véhicule.
Et le prix du cheval fiscal diffère selon les régions.
Le montant pris en compte dans le calcul des taxes de carte grise est celui fixé par la région habitée par le titulaire principal du véhicule à immatriculer.
Le tarif du cheval fiscal est fixé librement par le Conseil Général de chaque région française.
C’est pourquoi le montant des taxes carte grise d’un même véhicule peut varier d’une région à l’autre.
Nouvellecartegrise.fr vous permet de calculer rapidement le montant des taxes carte grise selon votre région.
Prix du cheval fiscal par région en 2022 ?
Le tableau ci-dessous présente les tarifs du cheval fiscal pris en compte pour le calcul des taxes de carte grise ainsi que le pourcentage d’exonération pour les véhicules “dits propres”.
En effet, un bonus écologique est attribué aux véhicules roulant au gaz naturel, au superéthanol E85 ou au GPL, ou au gazole électricité, à l’essence électricité. Ce bonus permet une exonération de tout ou partie de la taxe Y1 du certificat d’immatriculation.
Il est à noter que les véhicules fonctionnant à l’hydrogène, à l’électricité, ou aux deux sont exonérés à 100 % de la taxe Y1 dans toute la France.
| Régions | Prix d’un cheval fiscal | Pourcentage d’exonération pour les véhicules dits propres |
| Auvergne-Rhône-Alpes | 43€ | 100% |
| Bourgogne-Franche-Comté | 51€ | 100% |
| Bretagne | 51€ | 50% |
| Centre-Val de Loire | 49,80€ | 50% |
| Corse | 27€ | 100% |
| Grand-Est | 48€ | 0% |
| Hauts-de-France | 34,5€ | 50% |
| Ile-de-France | 46,15€ | 100% |
| Normandie | 35€ | 100% |
| Nouvelle Aqutaine | 45€ | 0% |
| Occitanie | 44€ | 100% |
| Pays de la Loire | 51€ | 0% |
| Provence-Alpes-Côte d’Azur | 51,20€ | 100% |
| Guadeloupe | 41€ | 0% |
| Guyane | 42,50€ | 0% |
| La Réunion | 51€ | 0% |
| Martinique | 51€ | 0% |
| Mayotte | 30€ | 0% |
La taxe régionale est établie chaque année par le Conseil Général et permet de calculer le prix total d’un certificat d’immatriculation.
Comment sont calculées les taxes de carte grise ?
Vous pouvez facilement estimer le montant des taxes de votre carte grise à partir du prix du cheval fiscal de votre région.
Le montant total des taxes de votre certificat d’immatriculation se détaille en plusieurs taxes : taxe régionale, taxe formation professionnelle, taxe CO2, taxe de gestion et redevance d’acheminement.
Vous trouverez le détail de ces taxes ci-dessous :
- Taxe régionale (Y1) : pour calculer cette taxe, il faudra multiplier le tarif du cheval fiscal de votre lieu de résidence par le nombre de chevaux fiscaux du véhicule à immatriculer pour la plupart des véhicules (rubrique P6) ;
- Taxe formation professionnelle (Y2) : elle est dédiée au développement des formations professionnelles dans les transports. Cette taxe n’est appliquée que sur les véhicules utilitaires, de transport en commun, de transport de marchandises et tracteurs routiers. Elle est calculée à partir du PTAC (rubrique F2 de la carte grise : poids total autorisé en charge).
Le coût de la taxe Y2 est calculée selon les critères suivants :
- le PTAC est inférieur ou égal à 3,5 : montant de la taxe 34 €
- le PTAC est supérieur à 3,5 et inférieur à 6 : montant de la taxe 127 €
- le PTAC est supérieur ou égal à 6 et inférieur à 11 : montant de la taxe 189 €
- le PTAC est supérieur ou égal à 11 : montant de la taxe 285 €
Taxe CO2 ou malus CO2 (Y3) : la taxe CO2 s’applique aux véhicules d’occasion, et le malus écologique s’applique aux premières immatriculations (import de véhicules étrangers, immatriculation véhicule neuf). Plus le véhicule sera polluant, plus la taxe sera élevée. Consultez la page Taxe CO2 pour obtenir le détail du montant de cette taxe.
- Taxe de gestion (Y4) : il s’agit d’une taxe fixe d’un montant de 11€ qui est dédié à l’Agence Nationale des Titres Sécurisés ;
- Redevance d’acheminement (Y5) : d’un montant de 2,76€, elle est reversée à l’Imprimerie Nationale qui est chargée d’éditer et d’envoyer par pli sécurisé la nouvelle carte grise ;
- Total des taxes à payer (Y6) : pour obtenir le montant de vos taxes, il faudra calculer la somme des taxes Y1, Y2, Y3, Y4, Y5.
Le prix du cheval fiscal est important car il établit la plus grosse partie des taxes à régulariser à l’Etat.
A noter :
- Pour la plupart des véhicules, lorsque le véhicule a plus de 10 ans, la taxe régionale est divisée par 2.
- Pour les motos (MTT1, MTT2, MTL), seulement 50% du cheval fiscal est pris en compte pour le calcul de la taxe régionale.
- Pour les véhicules propres et dits propres, il y a exonération de tout ou partie de la taxe régionale (le prix du cheval fiscal ne rentre donc pas en compte).
- Pour les scooters CL, le total des taxes à payer est de 11€.
Dans la plupart des cas, il est plutôt simple d’estimer le coût de votre certificat d’immatriculation à partir du nombre de chevaux fiscaux.
Pour plus de facilité, Nouvellecartegrise.fr met à votre disposition un simulateur de taxes afin de calculer le tarif exact des taxes de la carte grise de votre véhicule.
Prix du cheval fiscal par département
Hauts-de-France:
Île-de-France:
- Paris (75)
- Seine-et-Marne (77)
- Yvelines (78)
- Essonne (91)
- Hauts-de-Seine (92)
- Seine-Saint-Denis (93)
- Val-de-Marne (94)
- Val-d’Oise (95)
Pays de la Loire:
- Loire-Atlantique (44)
- Maine-et-Loire (49)
- Mayenne (53)
- Sarthe (72)
- Vendée (85)
Bourgogne-franche-comté:
- la Côte-d’Or
- le Doubs
- la Haute-Saône
- le Jura
- la Nièvre
- la Saône-et-Loire
- le Territoire de Belfort
- l’Yonne
Normandie:
- Calvados (14)
- Eure (27)
- Manche (50)
- Orne (61)
- Seine-Maritime (76)
Provence-Alpes-Côte d’Azur:
Pays de la Loire:
- Loire-Atlantique (44)
- Maine-et-Loire (49)
- Mayenne (53)
- Sarthe (72)
- Vendée (85)
Centre-Val de Loire:
- Cher (18)
- Eure-et-Loir (28)
- Indre (36)
- Indre-et-Loire (37)
- Loir-et-Cher (41)
- Loiret (45)
Nouvelle-Aquitaine:
- Charente (16)
- Charente-Maritime (17)
- Corrèze (19)
- Creuse (23)
- Dordogne (24)
- Gironde (33)
- Landes (40)
- Lot-et-Garonne (47)
- Pyrénées-Atlantiques (64)
- Deux-Sèvres (79)
- Vienne (86)
- Haute-Vienne (87)
Corse
Occitanie:
- Ariège (09)
- Aude (11)
- Aveyron (12)
- Gard (30)
- Haute-Garonne (31)
- Gers (32)
- Hérault (34)
- Lot (46)
- Lozère (48)
- Hautes-Pyrénées (65)
- Pyrénées-Orientales (66)
- Tarn (81)
- Tarn-et-Garonne (82)
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Le prix du cheval fiscal n’est pas la seule taxe à prendre en compte pour le calcul du prix de votre carte grise. S’il s’agit d’une voiture ou d’une moto le coût des taxes sera amené à varier. Idem s’il s’agit d’une première immatriculation d’un véhicule neuf ou d’un véhicule d’occasion en France, il faudra vérifier si le véhicule est sanctionné par un malus écologique.
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